Condition générales des ventes
Les présentes Conditions Générales de Vente précisent les conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours des produits commandés sur le site http://maryanncreations.b-w.fr
1/Commande et commande personnalisée :
Toute commande implique de l'acheteur l'acceptation des conditions générales de ventes. l'acheteur a connaissance lors de la validation de la commande d'un descriptif détaillé du produit, du montant de ses achats, ainsi que du montant des frais de port.
Dans le cas d'une commande personnalisée, les conditions générales de vente restent les mêmes que celles applicables à toute autre commande. Afin de limiter les abus et après accord du client sur le modèle proposé, un acompte sera demandé avant le passage à la réalisation définitive. Cet acompte ainsi que le montant total et le délai de fabrication seront communiqués en fonction de la création demandée. Rien ne sera fait sans accord préalable entre l'auteur et le client. La création sera ensuite expédiée dès réception de l'intégralité du paiement restant dû.
2/Prix et paiement :
Le prix de chaque article est indiqué en Euros, toutes taxes comprises (TVA non applicable article 293b du CGI), hors frais de port.
Les frais de livraison sont fixés à 4 euros. Ils comprennent les frais d'emballage.
Le paiement se fait soit par paypal (pas besoin de compte paypal), chèque ou virement.
Marianne Chantreau se réserve le droit de refuser une commande émanant d'un client qui n'aurait pas réglé la totalité de celle-ci (objets + frais de port et d'emballage).
3/Livraison :
Les envois se font en suivi : lettre max ou colissimo selon l’encombrement.
En cas de dommage pendant le transport, les risques sont supportés par l'acheteur qui devra formuler une contestation motivée auprès du transporteur dans les délais impartis.
Commande à l'etranger : prendre contact avant tout achat pour déterminer le montant des frais de port.
4/Délai de livraison :
L'envoi se fera dans les 48h suivant la réception du règlement.
Le client recevra un email lui confirmant l'enregistrement de sa commande et l'expedition de cette dernière avec le n°de suivi.
Marianne Chantreau ne saura être tenu responsable de retards émanants de dysfonctionnements des services d’acheminement du courrier (grèves, intempéries, etc.).
5/Echanges et/ou retours :
Le client dispose d'un délai de rétractation de 7 jours francs, à compter de la date livraison, pendant lequel tout ou partie de la marchandise pourra être retournée à Marianne Chantreau. Cependant, seuls les produits renvoyés en parfait état et dans leur emballage d'origine pourront être remboursés.
Les frais de livraison et de retour restent à la charge du client et les articles retournés lui seront remboursés par chèque ou virement dans un délai de 10 jours.
6/Clause de confidentialité :
Marianne Chantreau s’engage à respecter la confidentialité des informations qui lui sont fournies par ses clients. En aucun cas, leurs coordonnées ne pourront être divulguées à des tiers, qu'ils soient des particuliers ou des entreprises, à moins d'y être contraint par la loi française. Déclaration CNIL en cours.
7/Notes :
Conformément aux dispositions en vigueur concernant la proprièté individuelle, toutes les créations sur ce site ne peuvent être ni copiées, ni rerpoduites à des fins commerciales, sans l'autorisation écrite et préalable de leur auteur dont elles demeurent la proprièté exclusive.
Dans le cas où certaines de vos questions resteraient sans réponses, merci de me contacter à l'adresse suivante ladymaryann@hotmail.fr
